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A.  OUVRAGES DE DROIT PUBLIC

1. - Droit administratif général, Paris, Editions Montchrestien, ( coll. Domat droit public, 11 ème édition ) 2 tomes.
Auteur:  Réné CHAPUS,  professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas ( ParisII ).

Du même auteur:
2. - Droit du contentieux administratif , Paris, Editions Montchrestien, ( Ouvrage couronné par l'Académie des Sciences morales et politiques, prix Julliot de la Morandière ) .


3. - Droit du service public, Paris, éditions Montchrestien, ( coll. Domat ), oct. 2000, 400 p.
Auteurs:  Gilles J. GUGLIELMI ,  professeur agrégé de droit public ( Paris X- Nanterre )
               Geneviève KOUBI , professeur de droit public ( Cergy-Pontoise )
Ouvrage destiné à constituer une référence pour les étudiants de maîtrise et de DEA, avec un appareil de notes et de bibliographie le rapprochant d'un volume de Traité. Seront intégrées les évolutions les plus récentes quant aux "lois" de fonctionnement du service public, à l'émergence de la notion de délégation de service public, à la prise de cohérence du régime des services publics locaux, aux influences du droit communautaire.

 4. - Droit des services publics    ( Dalloz - Mémentos ).
    Auteur: Joël CARBAJO

 5. -  Droit administratif    ( Dalloz - Cours ).
    Auteur: Martine LOMBARD

 6. - La responsabilité administrative    ( Dalloz - Cours ).
   Auteur:  Michel PAILLET
 
 

B.  OUVRAGES DE DROIT HOSPITALIER  -  DROIT SANITAIRE ET SOCIAL - CODES

1. - Cent fiches de législation hospitalière, Toulon, Editions du C.H.I.T.S, ( Centre de formation du Centre hospitalier Toulon-La Seyne , tel: 04 94 08 86 32 ). 95 pages, janvier 2000.
  Auteur:  Xavier LABROT,  Docteur d'Etat en droit, directeur d'hôpital.


2. - Revue de droit sanitaire et social -  parution trimestrielle ( Dalloz ).
 Fondateur:  Elie ALFANDERI, professeur émérite à l'Université de Paris-Dauphine ( Paris IX ), directeur Françoise MONEGER, professeur à l'Université d'Orléans.

3. -  Droit hospitalier ,  Etablissements publics et privés - ( Cours Dalloz - Série Droit public et Sciences politiques)  sous la direction de Dominique CHAGNOLLAUD, professeur à l'Université Panthéon - Assas ( Paris II ).
 Auteurs:  Marc DUPONT, Claudine ESPER, Louise MUZZIN, Christian PAIRE.

4.- Droit de la Sécurité Sociale - ( Dalloz ).
 Auteur: Jean - Jacques DUPEYROUX.

5. -  Droit de la Santé publique - Droit public et Sciences politiques. ( Dalloz, Mémentos ).
 Auteurs:  Jacques MOREAU et Didier TRUCHET,  sous la direction de Yves JEGOUZO, professeur à   l'Université   Panthéon-Sorbonne (Paris I)

6. - Code de la santé publique, code de la famille et de l'aide sociale 2000  ( Dalloz - Codes )
 
 

C.  AUTRES OUVRAGES  -  POLITIQUE DE SANTE


1. - Autoroutes de l'information et déontologie médicale -  (Masson. 1996)


2 .- Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (XIe-XIXe siècle) - ( Dalloz - Mémentos )
    Auteur: Jean HILAIRE

 3. - Déontologie et santé - Revue de  Droit sanitaire ( Dalloz )
    Auteur: Louis DUBOUIS

 4. -  La santé du salarié - série Thèmes et commentaires   ( Dalloz )
   Auteur: Bernadette PELISSIER

 5. -  Santé, marché, droits de l'homme  - série Thèmes et commentaires   ( Dalloz )
   Auteurs: Loïc CADIET, Isabelle de LAMBERTERIE, Catherine LABRUSSE-RIOU

6. -  Ethique médicale et psychiatrie -  A.V. TRAMONI - Paris : Masson, 1997

7. -  Droits de l'homme et pratiques soignantes : textes de référence : 1948-1998 -  Paris ( Doin, 1998)
  Auteurs: E. HIRSH, P. FERLENDER

8. -  Le consentement : information, autonomie et décision en médecine -   -Paris  ( Masson, 1998)
  Auteurs: B. HOERNI, R. SAURY

9. -  Le Droit des malades à l'information : une révolution juridique ? Vers quelles pratiques ? - (Laennec, Paris)  numéro spécial 34, mars 2000.- Congrès 1999

10. - L'Anesthésiste-réanimateur face aux juges  -   (Paris : Ellipses, 1998)
  Auteurs: Geneviève BARRIER, Henri FABRE.

11.-  La Responsabilité de l'infirmière -  - (Ed. Lamarre,  Vélizy - 1999 - 5e éd. )
  Auteurs: Claude BOISSIER-RAMBAUD, Georges HOLLEAUX, Jean ZUCMAN

12.- Le malade à l'hôpital. Droits, garanties et obligations -  ( Erès, 2000 )
   Auteur: L. DAUBECH

13. - Droits des malades et bioéthique  -  ( Berger-Levrault, 1996 )
  Auteur: Jean-Marie CLEMENT.

14. - La Sécurité des patients à l'Hôpital : recueil des principaux textes  -  ( Berger-Levrault, 2000 )
     Auteur: François PONCHON

15. - Les droits des patients à l'Hôpital  -  ( PUF, 1999 )
     Auteur: François PONCHON

16.- Petit dictionnaire des droits des malades ( Ed. du Seuil, 1999)
   Auteur: Claude EVIN

17. - Dossier Ethique biomédicale : le consentement  ( Centre de documentation en éthique des sciences de la
     vie et de la santé. - INSERM, 1999)

18. - Le Médecin, le patient et le droit - ( Ed. de l'ENSP, 1999 -  Rennes  )
Auteurs : Frédéric-Jérôme PANSIER et Alain GARAY

19. -  L'Information médicale, l'ordinateur et la loi  - (Cachan : Ed. médicales internationales, 1999)
Auteurs : Liliane DUSSERRE, Henry DUCROT, François-André ALLAERT.

20. -La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail (Paris : Secrétariat d'Etat à la santé et à l'action sociale, 2000) -  animé par Etienne CANIARD

21. - Le Pouvoir médical. - Paris, Ed. du Seuil, 1999 (Pouvoirs ; 89)

22. - L'Expertise en responsabilité médicale et en réparation du préjudice corporel - ( Masson, 1998 )
Auteur: ouvrage sous la dir. de D. POITOUT et J. HUREAU

23. - L’hôpital Enjeux politiques et réalités économiques - Nouvelle édition - ( La Documentation française, Paris )
  Auteur: Bernard BONNICI , Docteur en Droit, directeur du C.H.I.T.S.

24.- Politique et protection sociales - ( Que sais-je ? , n° 2333, Presses universitaires de France, Paris, 1997 )
  Auteur: Bernard BONNICI , Docteur en Droit, directeur du C.H.I.T.S.

25. - La Politique de santé publique en France (Que sais-je ?, n° 2814, Presses universitaires de France, Paris, 1997)
  Auteur: Bernard BONNICI , Docteur en Droit, directeur du C.H.I.T.S.
 

D.  THESES

1. - Répartition des compétences entre loi et réglement en matière de sécurité sociale. Aix en Provence, 1995. (prix de thèse de la Ville d'Aix en Provence, 1996)
  Auteur: Xavier LABROT
 

E.  OUVRAGES de REFERENCES INTERNET

-. Le Guide Internet de la santé : guide des meilleurs sites d'information santé accessibles gratuitement  ( MMI Editions, 2000)
  Auteur: Stéfan J.DARMONI
 
 

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